Bienes vacantes Es

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Bienes abandonados Bienes mostrencos Bienes sin dueño Cosas abandonadas Res derelictae

Discipline

Droit (13) Histoire (9) Sociologie (2) Anthropologie sociale et ethnologie (2) Science politique (1) Littératures (1) Gestion et management (1) Economies et finances (1) Architecture, aménagement de l'espace (1) Archéologie et Préhistoire (1)

Type de document

Articles (20) Livres et chapitres d'ouvrages (14) Autres (5) Mémoires, Thèses et HDR (2) Textes imprimés (2) Colloques et conférences (2)

Auteur

Date

45 documents
Les biens sans maître et le partage des compétences juridictionnelles
Jean-François Giacuzzo (27 mai 2024)
Quel juge pour la restitution des biens vacants et sans maître ?
Philippe Yolka (2 févr. 2024)
Planification et gestion urbaine de la ville d’Alger : entre reprise et continuité des études (1930-1984)
Zohra Hakimi (7 sept. 2022)
La migration de la sensibilité des animaux du Code rural au Code civil : Une révolution théorique 40 ans après la loi no 76-629 du 10 juillet 1976
Jacques Leroy et al. (2022)
Marcher les lieux possibles. Itinéraire de Christophe Séraudie, le 8 octobre 2020, Rioupéroux
Laure Brayer (entretien retranscription édition) et al. (28 sept. 2021)
La carte, outil de pouvoir pour l’accès, le contrôle et la gestion des ressources naturelles des îles Kerguelen, des années 1860 aux années 1920 ?
Elsa Bocher (8 avr. 2021)
L’acquisizione del dominio tramite occupazione. Il rapporto testo-immagine nelle illustrazioni del libro 41, tit. 1 del Digesto e del libro 2, tit. 1 delle Istituzioni di Giustiniano nei manoscritti della BnF (xiii-xiv secolo)
Viviana Persi Pivetti (1 janv. 2021)
L’acquisizione del dominio tramite occupazione. Il rapporto testo-immagine nelle illustrazioni del libro 41, tit. 1 del Digesto e del libro 2, tit. 1 delle Istituzioni di Giustiniano nei manoscritti della BnF (xiii-xiv secolo)
Viviana Persi Pivetti (1 janv. 2021)
The Body as Me and Mine: The Case for Property Rights in Attached Body Parts
Amitpal C. Singh (2021)
Sous tutelle. Biens sans maître et successions vacantes dans une perspective comparative, XIIIe-XXe siècles
Luca Gabbiani et al. (25 nov. 2020)
La Cruzada et l’administration des biens vacants en Espagne (XVe - XVIIIe siècles)
Thomas Glesener (25 nov. 2020)
Économie et droit héréditaire dans quelques constitutions du Code Théodosien
Paola Ombretta Cuneo (4 mars 2020)
Les espaces communs vus par Jules Verne
Martin Motte (2020)
Abeilles et pollinisation : investigations juridiques pour une meilleure protection
Claire Etrillard (2019)
Glossaire
Le Floc'h Pascal (11 oct. 2018)
La gestion des déchets à Coimbatore (Inde) et Vitória (Brésil) : convoitises autour de la res derelicta
Jérémie Cavé (16 juil. 2018)
Capítulo 7. Abandono del inmueble
Jorge Paolinelli et al. (13 mars 2018)
Capítulo 4. Marco jurídico
Jorge Paolinelli et al. (13 mars 2018)
"Repenser la "frontière" vosgienne : apports de l'approche environnementale." Séminaire interdisciplinaire d'archéologie, Limites et frontières, Strasbourg, janvier 2018.
Jean-Baptiste Ortlieb (15 janv. 2018)
L’inappropriable, un impensé
Caroline Guibet Lafaye (2017)
L’inappropriable, un impensé
Caroline Guibet Lafaye (2017)
Introduction à la première partie
Armand D. Roth (14 déc. 2015)
Propriété distribuée
Melanie Dulong de Rosnay (2015)
Propriété distribuée
Melanie Dulong de Rosnay (2015)
Actualité et actualisation des propositions de René Demogue sur la personnalité juridique des animaux
Jean-Pierre Marguénaud (2015)

next