Evelyne Bonis

Discipline

Type de document

Articles (36) Livres et chapitres d'ouvrages (8)

Co-auteur

Virginie Peltier

Nicolas Derasse

Clément Margaine

Date

Source

HAL-SHS : droit et gestion (27) Titre VII (10) Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (4) HAL-SHS : histoire (2) Revue du Centre Michel de L'Hospital (1)

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Publics (29) Criminal procedure (16) Procedimiento penal (16) Procédure pénale (16) Criminal law (13) Derecho penal (13) Droit pénal (13) Droit pénal (13) Suffering (8) Grief (8) Sufrimiento (8) Chagrin (8) Souffrance (8) peine (8) Punishment (6) Janvier (6) Peines (6) July (5) Juillet (5) Statutes (4) Performance (4) Leyes (4) Législation (4) Lois (4) Exécution (4) loi (4) June (Month) (3) Time (3) Liberty (3) Tiempo (3)

Documents écrit par Evelyne Bonis (44) | parle de Evelyne Bonis (3)

Procédure en incident contentieux, note sous Cass. crim., 6 déc. 2023, n° 23-84.279,

Chronique de droit pénal et procédure pénale (janvier à juin 2023)

Évelyne Bonis et al. (2024)

La refonte du code de procédure pénale, rapport de synthèse

Evelyne Bonis (2024)

Les conversions de peine

Evelyne Bonis (2024)

Exécution d'une peine illégale, note sous Cass. crim., 8 nov. 2023, n° 23-81.039

La genèse du code pénitentiaire. Un code attendu ?

Evelyne Bonis (27 déc. 2023)

Requête en dispense d’inscription et application de la loi dans le temps, note sous Cass. crim. 4 octobre 2023: n°22-86.495

Les nouveaux recours devant le juge judiciaire : Promesses tenues ?

Evelyne Bonis (11 nov. 2023)

Dignité et conditions d’exécution des mesures de garde à vue, note sous Décision n°2023-1064 QPC du 6 octobre 2023

Droit de la peine

Evelyne Bonis et al. (11 oct. 2023)

Relèvement des peines d’interdiction, note sous Cons. constit., 7 juillet 2023: QPC n°2023-1057

Aménagement ab initio , note sous Cass. crim., 14 juin 2023, n° 21-87.352

Les trains n’arrivent que rarement à l’heure: De quelques réflexions sur la fabrique de la loi de procédure pénale

De la dépendance de la procédure pénale au droit civil: Le cas des règles pénales applicables aux majeurs protégés

Relèvement des peines d’interdiction, note sous Cons. constit., 7 juillet 2023: QPC n°2023-1057

Motivation de la confiscation en valeur, note sous Cass. crim., 19 avr. 2023, n° 22-82.994

Aménagement ab initio, note sous Cass. crim. 22 février 2023 : n° 20-86.691

Prohibition de la reformatio in pejus, note sous Cass. crim. 14 févr. 2023, n°21-85.689

L’opportunité du Code pénitentiaire : Le point de vue du pénaliste

Evelyne Bonis (22 mars 2023)

La prise en charge des condamnés à une longue peine privative de liberté

Evelyne Bonis (22 mars 2023)

Libération conditionnelle - Saisine directe de la CHAP, note sous Cass. crim., 11 janvier 2023 : Pourvoi n° 22-80.848

Un an de droit de la peine (janvier 2022 – janvier 2023)

Motivation – Peine correctionnelle, note sous Cass. crim., 7 décembre 2022, pourvoi n°21-83.354 : JurisData n° 2022-020612

Le contrôle de la Cour de cassation sur la motivation des peines

Évelyne BONIS (10 janv. 2023)

Le contrôle de la Cour de cassation sur la motivation des peines

Evelyne Bonis (2023)