Samuel Deliancourt

Discipline

Droit (11) Sciences de l'information et de la communication (2) Géographie (2) Histoire (1)

Type de document

Articles (12) Autres (3) Périodiques (2) Livres et chapitres d'ouvrages (1)

Co-auteur

Philippe Yolka

Xavier Mignot

Jean-Simon Laval

Thomas Dord

Jean-Paul Vallecchia

Élise Untermaier-Kerléo

Christophe Testard

Grégoire Talpin

Jean-Gabriel Sorbara

Christophe Roux

Mathilde Philip-Gay

Benjamin Michel

Adèle de Mesnard

Kilian Laurent

Alice Lassale-Jacquemond

Mathieu Heintz

Marine Flechet

Amadou Diallo

Agathe Chirossel

Pauline Chardonnet

Caroline Chamard-Heim

Philippe Chacot

Jean-Christophe Cervantès

Iza Caré

Emma Burtey

Anthony Bron

François Brenet

Laura Barrière

Date

Source

Revue juridique de l’environnement (6) Revue juridique de l'Environnement (4) HAL-SHS : droit et gestion (2) Revue Alyoda (2) Le Droit Ouvrier (1) Les Cahiers Portalis (1)

Mot-clé

Waste products (4) Environnement (4) Environnement (4) Déchets (4) environnement (4) Marseille (3) Vocation (3) March (Month) (3) Vocación (3) Cour (3) Mars (3) Vocation (3) Marseille (Bouches-du-Rhône) (3) cour (3) Marseille (3) Law and legislation (2) City planning (2) Protection (2) Droit (2) Urbanisme (2) Société (2) Droit (2) Janvier (2) Urbanisme (2) Systèmes juridiques nationaux (2) Société (2) Protection (2) juge (2) urbanisme (2) société (2)

Documents écrit par Samuel Deliancourt (16) | parle de Samuel Deliancourt (4)

La rédaction des décisions du juge administratif

Samuel Deliancourt (2023)

Produits phytopharmaceutiques

Samuel Deliancourt (2022)

Droit de pêche

Samuel Deliancourt (2021)

Droit de l’urbanisme

Samuel Deliancourt (2021)

Xavier Mignot et al. (19 mars 2020)

Philippe Chacot et al. (26 juin 2019)

Contraventions de grande voirie

Philippe Yolka et al. (1 févr. 2018)

Distinguer l’organisation interne de l’entreprise de l’organisation du service public dont elle a la charge : TRIBUNAL DES CONFLITS 11 janvier 2016, Comité d’établissement de l’unité clients et fournisseurs Île-de-France des sociétés ERDF et GRDF (req. n° 4038)

Samuel Deliancourt (2016)

Droit national - Associations

Samuel Deliancourt (2016)

Refus préfectoral d’agrément pour l’échelon départemental d’une association pour la protection de l’environnement. Article L. 141-1 C. env. Motivation fondée sur la dimension territoriale. Contrôle du juge de plein contentieux. Cour administrative d’appel de Marseille, 15 mars 2016, req. n° 14MA05155. Avec conclusions

Samuel Deliancourt (2016)

Code général de la propriété des personnes publiques 2014

François Brenet et al.

Samuel Deliancourt (2012)

Obligations des propriétaires de terrain sur lesquels il y a des déchets Non-solvabilité de l’entrepreneur Responsabilité immédiate et future - Financement final Qualités de détenteur de déchets et de propriétaire de site Mise en demeure tendant à leur élimination. Cour administrative d’appel de Marseille, 16 mai 2011, SCI Niko Immobilier, no 08MA04332, avec conclusions

Samuel Deliancourt (2012)

Samuel Deliancourt (2011)

Opposition d’une commune à l’implantation d’un centre d’élimination et de stockage des déchets ménagers - Modification de son PLU rendant impossible cette implantation. Arrêté préfectoral définissant le principe et les conditions de réalisation de l’exploitation d’un pôle multifilières de valorisation et de traitement des déchets. Arrêté préfectoral qualifiant ce projet de projet d’intérêt général. Prise en compte du PIG dans les documents d’urbanisme locaux. Cour administrative d’appel de Marseille, 24 janvier 2011, Société Sita Sud, Ministre de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement et Communauté d’agglomération de Montpellier, nos 08MA05093, 08MA05094 et 08MA05098, avec conclusions

Samuel Deliancourt (2011)

Les mesures de protection de l'environnement en Antarctique adoptées par la France depuis 2005

Samuel Deliancourt (2008)