Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791
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1886
- handle: 10670/1.1kngkr
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Isaac René Guy Le Chapelier et al., « Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.1kngkr
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Résumé
Le Chapelier Isaac René Guy, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Voidel Charles, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Duport Adrien Jean, Rewbell Jean François, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Merlin de Douai, Parent de Chassy Louis, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de. Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791. In: Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. pp. 752-754.