Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

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1888

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Philippe Antoine Merlin de Douai et al., « Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.w0gku9


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Merlin de Douai, Camus Armand Gaston, Malouet Pierre Victor, Lanjuinais Jean Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis Simon, Chabroud Charles, Tronchet François Denis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 42-43.

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