Building permits En

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Building permits--Law and legislation

Discipline

Droit (609) Archéologie et Préhistoire (195) Géographie (65) Histoire (34) Education (31) Architecture, aménagement de l'espace (27) Sociologie (17) Linguistique (17) Sciences de l'information et de la communication (15) Gestion et management (15) Economies et finances (13) Littératures (11) Science politique (9) Musique, musicologie et arts de la scène (7) Psychologie (6) Philosophie (4) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (3) Démographie (2) Anthropologie sociale et ethnologie (2) Art et histoire de l'art (1)

Type de document

Articles (762) Autres (251) Mémoires, Thèses et HDR (50) Livres et chapitres d'ouvrages (44) Colloques et conférences (34) Billets de blog (28) Textes imprimés (11) Documents audiovisuels (10) Rapports (9) Prépublication (4) Données d'enquêtes (2) Recensions (2) Séminaires (1) Jeux de données (1)

Auteur

Date

1171 documents
Imaginer un projet avec les Archives du web : l'exemple de BodyCapital
CF (24 avr. 2024)
La domination masculine en agriculture
Valérie Bernardi (24 avr. 2024)
Le principe de cristallisation des règles d’urbanisme ne s’applique pas à la décision de non-opposition à déclaration préalable
(20 mars 2024)
Enforcement through control: the power of public action in monitoring building permits
Solal Lambert-Aouizerat (18 mars 2024)
Enforcement through control: the power of public action in monitoring building permits
Solal Lambert-Aouizerat (18 mars 2024)
Prunelli-di-Fiumorbo – Chiarata
Manon Marsy (18 mars 2024)
Pietroso – Casa Pieraggi
Laurent Vidal et al. (18 mars 2024)
Aléria – Teppe Rosse (parcelle E 1631)
Nicolas Bourgarel (18 mars 2024)
Éclairer les coulisses du permis de construire : une ethnographie de l’instruction métropolitaine des autorisations d’urbanisme
Solal Lambert-Aouizerat (7 mars 2024)
Éclairer les coulisses du permis de construire : une ethnographie de l’instruction métropolitaine des autorisations d’urbanisme
Solal Lambert-Aouizerat (7 mars 2024)
Précisions sur la motivation du certificat d’urbanisme opposant un sursis à statuer à une demande d'autorisation d'urbanisme
(29 févr. 2024)
Intérêt pour agir d'une association contre un permis de construire en raison de son importance
Pierre Soler-Couteaux (27 févr. 2024)
Briord – En Tatoye
Emmanuel Ferber (20 févr. 2024)
Refus de permis de construire modificatif pour atteinte au caractère et à l’intérêt du paysage naturel : cas de la toiture d’une tourelle existante accolée à une maison ayant l’apparence d’un château du moyen-âge
(10 févr. 2024)
Délai pour retirer ou abroger un refus de permis de construire pendant l’état d’urgence
(10 févr. 2024)
Les formalités de notification de l’article R. 600-1 du code de l’urbanisme peuvent être régulièrement accomplies à l’égard du seul bénéficiaire du transfert d’un permis de construire
(10 févr. 2024)
Pour l'application de l'article L. 600-2 du code de l'urbanisme, le pétitionnaire peut confirmer sa demande alors même que la décision d'annulation n'est pas définitive
Pierre Soler-Couteaux (29 janv. 2024)
Impact sur le délai d'instruction d'une substitution de pièces dans le dossier de demande de permis de construire
Pierre Soler-Couteaux (29 janv. 2024)
Le bâti alimentaire territorial : un nouveau concept pour anticiper les besoins en constructions des filières alimentaires territoriales
Brigitte Nougarèdes et al. (9 janv. 2024)
Die – Le Perrier
Emmanuel Ferber (5 janv. 2024)
Luc-en-Diois – Chemin des Clèches
Emmanuel Ferber (5 janv. 2024)
Le bâti alimentaire territorial : un nouveau concept pour anticiper les besoins en constructions des filières alimentaires territoriales
Brigitte Nougarèdes et al. (2024)
Henry Kissinger : le plus grand diplomate du XXe siècle mais un héritage contesté
d’Aboville Benoît (2024)
Profession Architecte
Isabelle Chesneau (2024)
Louviers – Place de la Demi-Lune
Éric Mare (17 déc. 2023)

next