Eric Desfougères

Discipline

Droit (22)

Type de document

Articles (20) Colloques et conférences (2) Livres et chapitres d'ouvrages (1)

Co-auteur

Bertrand Pauvert

Caroline Lacroix

Herve Arbousset

Benoit Steinmetz

Marie-France Feuerbach

Florence Nicoud-Pauvert

Date

Source

HAL-SHS : droit et gestion (23)

Mot-clé

Publics (22) Law and legislation (14) Droit (14) Droit (14) Transportation (9) Transport (9) Responsibility (6) Responsabilidad (6) Transport (6) Responsabilité (6) Prevention (5) June (Month) (5) Nature (5) March (Month) (5) Environnement (5) Cour (5) Prévention (5) Risques naturels (5) Juin (5) Mars (5) Janvier (5) Risques industriels (5) Environnement (5) Prévention (5) cour (5) environnement (5) Statutes (4) Appellate procedure (4) Aeronautics, Commercial (4) April (Month) (4)

Documents écrit par Eric Desfougères (23) | parle de Eric Desfougères (1)

Le droit des transports peut-il encore servir de précurseur à toute la responsabilité civile ?

Eric Desfougeres (1 nov. 2015)

Risques naturels et technologiques Juin 2014 - août 2015

Caroline Lacroix et al. (1 sept. 2015)

Responsabilité partagée à l’occasion d’un accident lors d’une croisière fluviale : une décision remarquable à double titre ! Commentaire Cass. Civ. 1ère 16 avril 2015

Eric Desfougeres (1 mai 2015)

Forfaits touristiques : les agences de voyages ne sont pas responsables pour les excursions facultatives. Commentaire Cass. Civ. 1ère 15 janvier 2015

Eric Desfougeres (1 mars 2015)

Responsabilité du transporteur aérien de personnes : la Cour de Cassation ramène les pieds sur terre grâce au lien de causalité. Commentaire de 2 arrêts Cass. Civ. 1ère 15 janvier 2014

Eric Desfougeres (1 févr. 2014)

Risques naturels et Technologiques, Juin 2013-Juin 2014

Caroline Lacroix et al. (1 janv. 2014)

Indemnisation des retards ferroviaires : la Cour de Cassation continue d’aiguiller les juges de proximité. Commentaire Cass. Civ. 1ère 2 octobre 2013

Eric Desfougeres (1 déc. 2013)

Risques naturels et technologiques, Mars 2012 - juin 2013

Caroline Lacroix et al. (1 sept. 2013)

Passagers handicapés : un droit d’embarquement à bord d’un aéronef, sans accompagnateur, désormais garanti par le juge. Commentaire C.A. Paris 5 février 2013

Eric Desfougeres (1 avr. 2013)

Erika : la Cour de Cassation refixe le bon cap vers l’indemnisation. Commentaire Cass. Crim. 25 septembre 2012

Eric Desfougeres (1 oct. 2012)

Risques naturels et technologiques - Mars 2011, mars 2012

Caroline Lacroix et al. (1 sept. 2012)

La Cour de Cassation tente de dissiper les premières retombées judiciaires liées au nuage du volcan islandais. Commentaire 2 arrêts Cass. Civ. 1ère 8 mars 2012

Eric Desfougeres (1 mai 2012)

La nouvelle offensive du paquet Erika III sur le Droit Maritime français

Eric Desfougeres (1 mars 2012)

Responsabilité extracontractuelle de la SNCF du fait de la chute d’un passager d’un train après une erreur de direction. Commentaire Cass. Civ. 1ère 1er décembre 2011 et C.A. Chambéry 30 mars 2010

Eric Desfougeres (1 févr. 2012)

Intoxication lors d’une croisière : le Droit du Tourisme esquive le Droit Maritime. Commentaire Cass. Civ. 1ère 15 décembre 2011

Eric Desfougeres (1 févr. 2012)

L’obligation de sécurité : une centenaire bon pied, bon œil !

Eric Desfougeres (1 nov. 2011)

Risques naturels et technologiques, Mars 2010 - Mars 2011

Caroline Lacroix et al. (1 sept. 2011)

L’abordage du Code des Transports par le paquet Erika III

Eric Desfougeres (1 juil. 2011)

Le Droit des Transports à l’épreuve des catastrophes

Eric Desfougeres (31 mars 2011)

Un siècle de tribulations incessantes en matière d’obligation de sécurité dans le transport de personnes

Eric Desfougères (16 mars 2011)

Le baptême de l'air, une pratique aux allures de transport aérien

Eric Desfougères (10 déc. 2006)

Activités touristiques - Responsabilité administrative de la personne publique

Eric Desfougères (10 oct. 2005)

Incompatibilité de la loi du 19 juillet 1977 avec l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme

Eric Desfougères (21 juin 1999)