Aurélien Javel

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Documents written by Aurélien Javel (16) | is about Aurélien Javel (0)

L’absence d’avis du médecin de l’ARS sur la capacité à voyager : une présomption d’aptitude
Aurélien Javel (Apr 27, 2022)
La laïcité dans la justice
Ségolène Arioli et al. (Oct 1, 2019)
La crise de l’État de droit et le fait religieux - Plaidoyer participatif
Aurélien Javel (Oct 11, 2018)
Propos sur le principe juridique de pluralisme en matière religieuse
Aurélien Javel (Oct 3, 2018)
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Aurélien Javel (May 25, 2018)
Servir la Banque de France après avoir démissionné de la DGFIP ne permet pas de respecter son "engagement de servir l'Etat"
Aurélien Javel (Feb 1, 2018)
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Aurélien Javel (Oct 19, 2017)
2018 | 1
Thierry Besse et al. (Jun 13, 2017)
Compétence de l’autorité d’accueil pour prononcer la suspension d’un fonctionnaire détaché afin de préserver la portée utile de la mesure: Note sous TA Grenoble, 6ème chambre - n° 1404192 - M. B. - 17 octobre 2016 - C+
Aurélien Javel
2017 | 2
Thierry Besse et al. (Nov 23, 2016)
L’absence de « conséquences d’une exceptionnelle gravité » : refus inéluctable du titre de séjour, même pour l’étranger dont le médecin de l’ARS indique l’incapacité à voyager: Note sous C.A.A Lyon – 2ème chambre - N° 14LY02906 - M. A - 15 mars 2016 - C+
Aurélien Javel (Nov, 2016)
Compétence de l’autorité d’accueil pour prononcer la suspension d’un fonctionnaire détaché afin de préserver la portée utile de la mesure
Aurélien Javel (Oct 17, 2016)
L’absence de « conséquences d’une exceptionnelle gravité » refus inéluctable du titre de séjour, même pour l’étranger dont le médecin de l’ARS indique l’incapacité à voyager
Aurélien Javel (Apr 5, 2016)
2016 | 3
Thierry Besse et al. (Feb 18, 2016)
L’absence d’avis du médecin de l’ARS sur la capacité à voyager : une présomption d’aptitude
Aurélien Javel (Feb 1, 2016)
2016 | 1
Jean Vallecchia et al. (Jun 24, 2015)