Marc Clément

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Documents écrit par Marc Clément (20) | parle de Marc Clément (12)

L’évaluation environnementale, source d’activisme pour la Cour de justice de l’Union européenne
Marc Clément (2024)
Le droit du numérique s'élabore au nivrau européen et a besoin de l'implication des juristes français. [entretien]
Juliette Sénéchal et al. (1 janv. 2024)
Sport, relations sociales et action collective
Éric Adamkiewicz et al. (14 nov. 2019)
L’évolution des représentations de rôles sociaux au cours d’une formation en milieu carcéral
Marc Clément et al. (14 nov. 2019)
La jurisprudence administrative en droit de l’environnement, entre technique et acteurs
Marc Clément (2019)
2017 | 2
Thierry Besse et al. (23 nov. 2016)
2017 | 1
Mesmin d’Estienne Jeanne et al. (6 juil. 2016)
La doctrine vue par le juge administratif : deux mondes qui s’ignorent ?
Marc Clément (2016)
La doctrine vue par le juge administratif, deux mondes qui s’ignorent ?
Marc Clément (2016)
2016 | 1
Christelle Ballandras-Rozet et al. (24 juin 2015)
2014 | 3
Marc Dursapt et al. (30 oct. 2014)
2013 | 3
François Pourny et al. (25 oct. 2013)
2013 | 2
Alice Couranjou et al. (15 mars 2013)
2013 | 1
Sébastien Bracq et al. (30 janv. 2013)
Europe(s) sociale(s) : une longue marche ?
Marc Clément (2009)
Europe : comment lutter contre le dumping social ?
Marc Clément (2008)
Le sport en conditions extrêmes
Marc Clément (2007)
Regards croisés
Marc Clément (2005)
De la difficulté d’être "prophète en son pays" pour le jeune animateur
Marc Clément (2000)
Etude socio-pédagogique des enseignants d'E.P.S., Marc Clément, Thèse pour le Doctorat de 3ème Cycle en Sciences de l’Education. Université de Paris VIII (1980)
Marc Clément (1984)

Eloignement : droit d’être entendu des ressortissants d’Etats tiers et respect des droits fondamentaux de l’UE
(29 avr. 2022)
Projet de Center Parcs à Roybon (Isère) : la cour administrative d'appel de Lyon se prononce sur le volet environnemental du projet
(16 déc. 2016)
Transformation d’une société d’économie mixte locale en société publique locale
(14 oct. 2016)
Finances des organismes de coopération intercommunale et compensation des transferts de compétences
(5 oct. 2016)
La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire: Réflexions autour de cas
Mathias Murbach (6 avr. 2016)
Le contribuable autorisé à agir pour le compte d’une section de commune n’a pas à supporter personnellement les frais d’expertise et les dépens
(24 juin 2015)
Précisions sur le pouvoir de modulation des effets de l’annulation d’un acte administratif
(2 févr. 2015)
Sursis à exécution et principe général du droit de l’Union européenne d’être entendu
(14 nov. 2013)
Récupération de Fonds européens irrégulièrement utilisés par des collectivités territoriales
(31 janv. 2013)
Commerce et environnement : que faire ?
Danièle Revel (3 mai 2011)
Au sujet de l'insémination artificielle avec donneur (I.A.D.)
Jean-Loup Clément (1983)
[Lettre autographe signée de Marc Clément à Charles Malherbe, Berlin, 18 novembre 1900] (manuscrit autographe)
Clément Marc. Auteur de lettres (1900)