Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin

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1880

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Christophe Antoine Gerle et al., « Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.hwejf4


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Gerle Christophe Antoine, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Grégoire Henri Jean-Baptiste, Guillotin Joseph Ignace, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Thibault Anne Alexandre Marie, Duport Adrien Jean, Lameth Charles Malo, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Mougins de Roquefort Antoine Boniface, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Lanjuinais Jean Denis, Maury Jean Siffrein, Treilhard Jean-Baptiste, Talleyrand-Périgord Charles Maurice de. Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin. In: Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. pp. 639-641.

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