Biens (droit) Fr

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Synonyme

Droit réel Choses (droit) Droit des biens Droits réels Things (Law) Res (Civil law)

Discipline

Droit (169) Histoire (9) Sociologie (5) Géographie (3) Economies et finances (3) Science politique (1) Religions (1) Philosophie (1) Linguistique (1)

Type de document

Articles (97) Textes imprimés (49) Livres et chapitres d'ouvrages (31) Mémoires, Thèses et HDR (12) Autres (12) Colloques et conférences (12) Billets de blog (7) Recensions (3) Rapports (2) Prépublication (1)

Auteur

Date

217 documents
NFT et Droit des biens
Julien Laurent (11 juin 2024)
Penser le droit des biens hors la propriété
Florent Garnier (30 mai 2024)
Qualification européenne autonome des notions de « contrat portant sur un droit réel immobilier » et de « bail d'immeuble »
Louis Perreau-Saussine (25 mars 2024)
À propos de la perpétuité des droits réels : Cour de cassation, Civ.3e, 15 fév. 2023, n° 21-21.586
Marine Cariven (2024)
Bricolages juridiques dans la formalisation des droits fonciers coutumiers. Constatation et reformulation des droits fonciers des filles au Burundi
Caroline Knecht (2024)
Loi « Climat et résilience » : Le droit de surplomb et le tour d’échelle pour isolation thermique par l’extérieur à l’épreuve du droit commun
Mathilde Hoyer (2024)
Airial landais et « géographie du flou » : l’émotion comme relation au et connaissance du vivant
Emilie Ropert Dupont et al. (6 nov. 2023)
Responsabilité du syndic bénévole et obligation de production d’une attestation d’assurance pour les copropriétaires
Frédérique Cohet (25 oct. 2023)
Atteinte à une servitude de vue et contrôle de proportionnalité
Nathalie Pierre (25 oct. 2023)
La mitoyenneté et la hiérarchie des modes de preuve
Julie Bukulin (24 oct. 2023)
Un portail verrouillé de l’intérieur constitue une entrave à l’exercice de la servitude de passage profitant à un fonds enclavé
Louis Fériel (24 oct. 2023)
Limitations du droit d’accès à un canal
Sébastien Milleville (24 oct. 2023)
Nature et régime de l’indivision perpétuelle des accessoires immobiliers
Sébastien Milleville (23 oct. 2023)
Colloque "La propriété désertée : déshérence, vacance, abandon" — 2e volet
Clea Hance (28 avr. 2023)
Au sujet du régime juridique des communs : forces et faiblesses de deux lois récentes en Italie
Gérard Chouquer (25 janv. 2023)
Qualification européenne autonome des notions de « contrat portant sur un droit réel immobilier » et de « bail d’immeuble » : (CJUE 10 févr. 2022, aff. C-595/20, D. 2022. 280 ; ibid. 915, obs. S. Clavel et F. Jault-Seseke ; RTD civ. 2022. 931, obs. W. Dross ; RTD com. 2022. 690, obs. A. Marmisse-d’Abbadie d’Arrast)
Louis Perreau-Saussine (2023)
Sort des droits réels dans une procédure d’insolvabilité et prescription d’une créance hypothécaire : (Civ. 1re, 28 septembre 2022, nos 20-21.627, 20-21.628)
Dominique Bureau (2023)
La logique de durabilité du nouveau code civil belge ouvre une (petite) porte aux communs
Marie-Sophie de Clippele (2023)
La jouissance partagée d’un bien : une voie d’accès aux communs environnementaux ?
Victor Poux (2023)
Exclusivisme propriétaire et communs fonciers environnementaux : perspectives de conciliation
Patricia Benezech-Sarron (2023)
La liberté religieuse pour le bien de tous
Philippe Vallin (20 juil. 2022)
Pourquoi les architectes ont-ils adopté uniquement le droit coutumier comme cadre régulateur de leur profession à l’époque moderne ?
Robert Carvais (10 févr. 2022)
Le droit de propriété dans l’univers numérique
Emmanuel Netter (2022)
Le leasehold anglais, entre droit des biens et droit du contrat
Odile Salvat (2022)
La richesse de l'Église et son administration. Biens ecclésiastiques, dîme, spiritualia
Miramon (de) Charles (2022)

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