Élections professionnelles Fr

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Élections sociales

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Science politique (66) Droit (34) Sociologie (16) Histoire (6) Education (4) Economies et finances (4) Littératures (1) Sciences de l'information et de la communication (1) Géographie (1)

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Articles (105) Livres et chapitres d'ouvrages (13) Rapports (11) Autres (10) Billets de blog (5) Colloques et conférences (4) Mémoires, Thèses et HDR (2) Recensions (2) Prépublication (1)

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148 documents
Rapport social unique au titre de 2022 de la direction de l'information légale et administrative
Dila (collectif) (15 déc. 2023)
Licenciement sans cause réelle et sérieuse prononcé en représailles d’une demande d’organisation d’élections professionnelles : quelle administration de la preuve de l’existence d’une discrimination syndicale ? : Cass. soc., 28 juin 2023,
Kerbourc'h Jean-Yves (26 sept. 2023)
Les enseignants français, leur représentation syndicale et la question de leur identité professionnelle (premier et second degrés)
André D. Robert (25 janv. 2023)
Les accords relatifs à la préparation des élections professionnelles
Gwennhaël François (2023)
NÉGOCIATION. Loyauté – Exigence de négociations loyales et sérieuses. ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES. Négociation de protocole d’accord préélectoral – Informations essentielles relatives aux effectifs – Demande de répartition judiciaire du personnel et des sièges entre les collèges (non). : COUR DE CASSATION (Ch. soc), 12 juillet 2022 Sociétés Akka, Ekis et Aéroconseil contre DIRECCTE Auvergne Rhône-Alpes (n° 21-11.420)
Gilles Auzero (2022)
Les élections sociales de novembre 2020
Pierre Blaise (2022)
Recompter les syndiqués
Cyprien Batut et al.
Le vote électronique dans les élections professionnelles
Emilie Barbin (1 nov. 2021)
Les élections professionnelles, autre visage de la société abstentionniste
Dominique Andolfatto et al. (8 juil. 2021)
ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES. Comité social et économique – Listes de candidatures – Candidatures libres présentées au second tour des élections professionnelles – Représentation équilibrée des femmes et des hommes – Régularité de la liste électorale. : COUR DE CASSATION (Ch. Soc.) 25 novembre 2020 Union départementale CGT du Puy-de-Dôme contre Société AURILIS GROUP FLAURAUD (no 19-60.222 P)
Karim Hamoudi (2021)
Le vote électronique dans les élections professionnelles : À partir de l’introduction récente du vote par Internet pour l’élection des membres des instances de représentation militaires
Émilie Barbin (2021)
Elections professionnelles et démocraties : contribution à l’étude comparée entre relations collectives de travail et système politique
Rémi Leveau (17 déc. 2020)
Du vote professionnel à la grève
Pierre Blavier et al. (9 sept. 2020)
Inconstitutionnalité d’une disposition législative réservant le droit de vote et l’éligibilité à des élections professionnelles aux ressortissants français ou européens
Serge Slama (14 avr. 2020)
Crise des retraites : un contre-modèle social
Dominique Andolfatto et al.
Représentation équilibrée femmes-hommes aux élections professionnelles : nouvelles précisions de la Cour de cassation (Cass. soc., 11 déc. 2019, 6 esp.)
Bernard Bossu (4 févr. 2020)
Élections professionnelles et mixité
Karim Hamoudi (2020)
DROIT SYNDICAL. Élections professionnelles – Article L. 2143-3 alinéa 2 du Code du travail – Désignation d’un délégué syndical – Désignation d’un adhérent – Désignation d’un candidat ayant obtenu 10 % sur une autre liste syndicale (non) – Renonciation des élus ou des candidats. : COUR DE CASSATION (Ch. Soc.) 8 juillet 2020 Société Vandemoortele Bakery Products France contre M. G… et autres (p. n° 19-14.605, P + B)
Hélène Viart (2020)
Regards sur la CGT, compte rendu de M. Dreyfus, M. Pigenet, dir., La CGT en question(s). Regards croisés sur 125 années d’un syndicalisme de transformation sociale (EUD, 2019)
Dominique Andolfatto (2020)
Du vote professionnel à la grève : Les inégalités de participation en entreprise
Pierre Blavier et al. (2020)
Le vote professionnel, entre rapport au syndicalisme et rapport au métier et à l’institution : le cas des enseignant·e·s du secteur public en France
Tristan Haute (13 déc. 2019)
Les élections professionnelles en France
Dominique Andolfatto et al. (9 déc. 2019)
Les résultats des élections professionnelles dans les entreprises du secteur privé (2013-2016)
Dominique Andolfatto et al.
Résultats des élections professionnelles dans les établissements du secteur privé (2013-2016)
Dominique Labbé
Rapport d’activité 2018 de la Direction des services administratifs et financiers du Premier ministre (DSAF)
DSAF (collectif)

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