Licencias de obras Es

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Construcción--Licencias Licencias de construcción Permisos de construcción Permisos de obras

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1144 documents
Imaginer un projet avec les Archives du web : l'exemple de BodyCapital
CF (24 avr. 2024)
La domination masculine en agriculture
Valérie Bernardi (24 avr. 2024)
Le principe de cristallisation des règles d’urbanisme ne s’applique pas à la décision de non-opposition à déclaration préalable
(20 mars 2024)
Prunelli-di-Fiumorbo – Chiarata
Manon Marsy (18 mars 2024)
Pietroso – Casa Pieraggi
Laurent Vidal et al. (18 mars 2024)
Aléria – Teppe Rosse (parcelle E 1631)
Nicolas Bourgarel (18 mars 2024)
Éclairer les coulisses du permis de construire : une ethnographie de l’instruction métropolitaine des autorisations d’urbanisme
Solal Lambert-Aouizerat (7 mars 2024)
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Précisions sur la motivation du certificat d’urbanisme opposant un sursis à statuer à une demande d'autorisation d'urbanisme
(29 févr. 2024)
Intérêt pour agir d'une association contre un permis de construire en raison de son importance
Pierre Soler-Couteaux (27 févr. 2024)
Briord – En Tatoye
Emmanuel Ferber (20 févr. 2024)
Refus de permis de construire modificatif pour atteinte au caractère et à l’intérêt du paysage naturel : cas de la toiture d’une tourelle existante accolée à une maison ayant l’apparence d’un château du moyen-âge
(10 févr. 2024)
Délai pour retirer ou abroger un refus de permis de construire pendant l’état d’urgence
(10 févr. 2024)
Les formalités de notification de l’article R. 600-1 du code de l’urbanisme peuvent être régulièrement accomplies à l’égard du seul bénéficiaire du transfert d’un permis de construire
(10 févr. 2024)
Pour l'application de l'article L. 600-2 du code de l'urbanisme, le pétitionnaire peut confirmer sa demande alors même que la décision d'annulation n'est pas définitive
Pierre Soler-Couteaux (29 janv. 2024)
Impact sur le délai d'instruction d'une substitution de pièces dans le dossier de demande de permis de construire
Pierre Soler-Couteaux (29 janv. 2024)
Le bâti alimentaire territorial : un nouveau concept pour anticiper les besoins en constructions des filières alimentaires territoriales
Brigitte Nougarèdes et al. (9 janv. 2024)
Die – Le Perrier
Emmanuel Ferber (5 janv. 2024)
Luc-en-Diois – Chemin des Clèches
Emmanuel Ferber (5 janv. 2024)
Le bâti alimentaire territorial : un nouveau concept pour anticiper les besoins en constructions des filières alimentaires territoriales
Brigitte Nougarèdes et al. (2024)
Henry Kissinger : le plus grand diplomate du XXe siècle mais un héritage contesté
d’Aboville Benoît (2024)
Profession Architecte
Isabelle Chesneau (2024)
Louviers – Place de la Demi-Lune
Éric Mare (17 déc. 2023)
Permis de construire : preuve de l’affichage sur le terrain par des photographies déposées par le bénéficiaire dans un coffre-fort numérique sécurisé
(13 déc. 2023)
Rouen – Rue Blaise-Pascal
Bénédicte Guillot (12 déc. 2023)

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