Fabrice Leduc

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Droit (83) Sciences de l'information et de la communication (1)

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Documents écrit par Fabrice Leduc (84) | parle de Fabrice Leduc (8)

La responsabilité civile proportionnelle
Fabrice Leduc (30 déc. 2023)
Le problème de la rétractation par le souscripteur d'un pacte de préférence de l'offre faite au bénéficiaire de conclure le contrat projeté
Fabrice Leduc (7 avr. 2022)
La réparation des préjudices résultant d’un accident de la circulation en droit prospectif
Fabrice Leduc (2022)
Le fait personnel non fautif
Philippine Lohéac-Derboulle et al. (2017)
L'immeuble et la responsabilité: Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
Philippe Pierre et al. (nov. 2016)
Avant-Propos
Philippe Pierre et al. (nov. 2016)
La place du principe de réparation intégrale dans les projets de réforme de la responsabilité civile - rapport français
Fabrice Leduc (10 avr. 2014)
Cessation de l’illicite, exécution en nature et réparation en nature
Fabrice Leduc (avr. 2014)
Garantie des catastrophes naturelles : assureurs successifs, note sous Cass. 2e civ., 16 janv. 2014
Fabrice Leduc (avr. 2014)
L’existence de l’aléa : sa représentation par l’assuré
Fabrice Leduc (mars 2014)
La loi Hamon et la résiliation du contrat d’assurance : l’affrontement de deux logiques
Fabrice Leduc (2014)
Contrat d’assurance et répétition de l’indu : une combinaison complexe
Fabrice Leduc (2014)
L’énigme de l’exécution intégrale du contrat d’assurance
Fabrice Leduc (2014)
Faute de l’assuré excluant l’aléa : autonomie de la faute dolosive (suite)
Fabrice Leduc (2014)
Condition de la garantie ou clause d’exclusion
Fabrice Leduc (2014)
Aléa et garantie rétroactive
Fabrice Leduc (2014)
La perte de chance – Rapport de synthèse
Fabrice Leduc (oct. 2013)
Perte d’une chance, note sous Cass. 1re civ. 16 janv. 2013
Fabrice Leduc (avr. 2013)
La faute de l’assuré excluant l’aléa : autonomie de la faute dolosive ?
Fabrice Leduc (2013)
L’illicéité du contrat d’assurance : entre cause et objet
Fabrice Leduc (2013)
L’influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme sur le droit français de la responsabilité civile
Fabrice Leduc (2013)
La loi du 5 juillet 1985 s’applique-t-elle aux participants à une compétition de sport mécanique ?
Fabrice Leduc (déc. 2012)
La réparation intégrale en Europe
Fabrice Leduc (6 sept. 2012)
La réparation intégrale en Europe Études comparative des droits nationaux
Philippe Pierre et al. (sept. 2012)
L’articulation de la responsabilité du fait des produits défectueux avec d’autres régimes de responsabilité - Rapport de synthèse
Fabrice Leduc (31 mai 2012)

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Nathalie Albert-Moretti, Fabrice Leduc et Olivia Sabard (dir.), Droits privé et public de la responsabilité extra-contractuelle : étude comparée
Jeremy Antippas (10 juil. 2018)
La cause étrangère totalement exonératoire
Philippine Lohéac-Derboulle et al. (22 juin 2017)
La responsabilité du fait d’autrui
Aline Vignon-Barrault (2017)
Les assurances de la construction: Rapport de synthèse
Cédric Coulon (nov. 2016)
Les responsabilités liées à l'immeuble bâti: Rapport de synthèse
Gwenaëlle Durand-Pasquier (nov. 2016)
Les responsabilités liées à l'immeuble bâti: Rapport français
Olivia Sabard (nov. 2016)
L’assurance-construction en Europe. Rapport de synthèse
Cédric Coulon (18 sept. 2015)
Les assurances de la construction : rapport français
Axelle Astegiano-La Rizza (2015)