Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791
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1885
- handle: 10670/1.vtj5qo
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Charles-Jean Alquier et al., « Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.vtj5qo
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Résumé
Alquier Charles-Jean, Rewbell Jean François, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Maury Jean Siffrein, Lameth Charles Malo, comte de, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Gouttes Jean-Louis, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Thibault Anne Alexandre Marie, Chabroud Charles, Lavie Marc David, Martineau Louis Simon, Lapoule Jean Louis, Barnave Antoine, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791. In: Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. pp. 66-68.