Rachat Fr

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Vente avec faculté de rachat Faculté de rachat Réméré Pactes de rachat Vente à réméré Remboursement Clause de réméré Rachat (droit)

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Auteur

Date

1737 documents
Porrentruy, Bibliothèque cantonale jurassienne, Ms. 22 : Breviarium basileense
Arnold von Rotberg et al.
Conseil suprême des puissances alliées et associées. Décembre 1919. Rive gauche du Rhin. Transports alliés à travers l'Allemagne. SDNSous-Titre : Dossier Mantoux
Point de départ du délai de prescription de l'action en responsabilité pour manquement au devoir de mise en garde ou de conseil dans le cadre d'un prêt à remboursement différé
Dominique Legeais (24 avr. 2024)
Liquidation judiciaire - Contrat de société et contrat d'activité : connexité des créances: Note sous Cass. 3e civ., 14 déc. 2023, n° 22-15.598, FS-B
Jean-Baptiste Barbièri
Solvabilité des producteurs dans une chaîne de valeur riz en Côte d’Ivoire
Innocent Daniel Gniza (18 mars 2024)
« Associé en liquidation judiciaire : action du liquidateur en remboursement des parts sociales », obs. sous Cass. com., 20 déc. 2023, n° 22-13.722
Olivier Maraud (1 mars 2024)
Délai de contestation des opérations de paiement non autorisées : renvoi préjudiciel de la Cour de Cassation: Note sous Cass. com., 8 nov. 2023, n° 22-14.822
Stéphane Torck
Vente à découvert : procédure de rachat d'office
Thierry Bonneau
Remboursement de taxe sur la valeur ajoutée : l'exigence d'un lien direct et immédiat avec l'activité économique exercée: Commentaire du jugement TA Nice, 11 janvier 2024, n°2101457
Levana Charbit (19 févr. 2024)
Cession de droits sociaux et remboursement du compte courant d'associé du cédant
Bernard Saintourens (5 févr. 2024)
Édouard Mehl, Christian Trottmann (dir.), Histoire de la fin des temps. Les mutations du discours eschatologique : Moyen Âge, Renaissance, Temps modernes
Yann Schmitt (2 févr. 2024)
Patrimoine carcéral et médiation scientifique : le cas de la prison Jacques-Cartier (Rennes)
Fanny Le Bonhomme et al. (30 janv. 2024)
Solvabilité des producteurs dans une chaîne de valeur riz en Côte d’Ivoire
Innocent Daniel Gniza (2024)
La psychanalyse en Allemagne et en Autriche, des chemins de mémoire contrastés. Minutes d’une rencontre de travail
Erika Kittler et al. (2024)
Saulo Neiva et Soraya Lani (org.), Temporalités amérindiennes. Représentations de l’Autre et rachat du passé, Clermont-Ferrand, Université Blaise Pascal, 2021.
François Weigel (2024)
« Une demande démocratique s’est exprimée »
Antoine Malo et al. (2024)
Limites du dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire et droit de retrait
Philippe Roussel Galle
Responsabilité de la banque envers le souscripteur d'une assurance vie garantissant le remboursement d'un prêt in fine
Dominique Legeais (31 déc. 2023)
Produits pharmaceutiques : Remboursement, Utilisation et Contribution à l'Amélioration de la Santé
Nassireddine El Ayadi (20 déc. 2023)
Compétence du juge judiciaire pour connaître d’une décision de la CPAM privant un pharmacien du mécanisme de remboursement à la suite de son interdiction d’exercer
(16 déc. 2023)
Nécessité de prouver les rémunérations indues d'un gérant et la cause légitime de sa révocation
Jean-Christophe Pagnucco (1 déc. 2023)
Garantie autonome. - Recours du garant autonome contre le bénéficiaire : conditions, obs. sous Cass. com., 14 juin 2023, n° 21- 23.864, F-B : JurisData n° 2023-009477 ; JCP E 2023, act. 585
Dan Mimoun (30 nov. 2023)
De l'impôt du contribubale à la contribution du citoyen
Thierry Lambert (28 nov. 2023)
La nonne et l'expatrié
Fabrice Melleray (20 nov. 2023)
L'inédite « renationalisation » d'EDF par voie d'OPA
Sébastien Bernard (30 oct. 2023)

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