Conseil constitutionnel

Discipline

Droit (1)

Discipline

Droit (2067) Science politique (60) Sociologie (32) Histoire (28) Economies et finances (25) Géographie (19) Linguistique (15) Education (13) Sciences de l'information et de la communication (11) Anthropologie sociale et ethnologie (10) Littératures (9) Gestion et management (7) Musique, musicologie et arts de la scène (6) Psychologie (4) Architecture, aménagement de l'espace (4) Philosophie (2) Religions (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Art et histoire de l'art (1) Archéologie et Préhistoire (1)

Type de document

Livres et chapitres d'ouvrages (1)

Type de document

Articles (1835) Livres et chapitres d'ouvrages (219) Autres (212) Billets de blog (106) Colloques et conférences (45) Textes imprimés (44) Mémoires, Thèses et HDR (20) Recensions (14) Périodiques (11) Rapports (11) Prépublication (5) Documents audiovisuels (1)

Auteur

Date

Date

Source

Source

  HAL-SHS : droit et gestion (727)   Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (246)   Revue française de droit constitutionnel (153)   La Revue des droits de l’homme (137)   Revue Alyoda (103)   Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (101)   HAL-SHS : sciences politiques (52)   Titre VII (46)   BACALy (36)   Actualité juridique du dommage corporel (33)   Archive ouverte de Sciences Po (SPIRE) (32)   Sine lege (28)   Fabula : actualités et informations sur la recherche en littérature (25)   Annuaire international de justice constitutionnelle (23)   Pouvoirs (23)   Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux (22)   Academia (21)   Presses de l’Université Toulouse Capitole (20)   Revue juridique de l'Environnement (19)   Revue juridique de l’environnement (16)   VertigO - la revue électronique en sciences de l’environnement (16)   Le Droit Ouvrier (15)   Gestion & Finances Publiques (15)   HAL-SHS : sociologie (15)   HAL-SHS : économie et finance (14)   Revue internationale de droit comparé (13)   DICE Éditions (12)   Les Cahiers de la Justice (12)   Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (11)   Annuaire Français de Droit International (documents) (11)

Mot-clé

France (1) Reporting (1) Civil rights (1) Cases (1) Statutes (1) Physics (1) May (Month) (1) Human beings (1) Legal deposit of books, etc (1) Lawyers (1) Electronic publishing (1) Citizenship (1) Breast (1) Books (1) Cases (1) Library (1) Edición electrónica (1) Mamas (1) Leyes (1) Derechos políticos y civiles (1) Depósito legal (1) Física (1) Libros (1) Congrès (1) Bibliothèque (1) Physique (1) Législation (1) Homme (1) Juristes (1) Citoyenneté (1)

Mot-clé

Publics (782) Statutes (542) Leyes (542) Lois (542) Législation (515) loi (496) Law and legislation (481) Droit (481) Questions prioritaires de constitutionnalité (455) Droit (447) Cases (400) Cases (400) Jurisprudence (400) jurisprudence (400) Civil rights (294) Derechos políticos y civiles (294) Droits (294) Cour (281) cour (281) France (245) State, The (242) État (242) France (237) Contrôle (221) French (214) Français (214) français (langue) (214) juge (214) Français (214) État (197)

Documents écrit par Conseil constitutionnel (1) | parle de Conseil constitutionnel (2387)

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et la jurisprudence : Colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel
Conseil constitutionnel (1989)

La doctrine française face aux limites à la révision constitutionnelle : analyse d’un rejet
Samy Benzina (28 oct. 2024)
L'état d'urgence en France : une réponse nécessaire aux crises ? Remarques sur l'inconséquence de la jurisprudence constitutionnelle
Samy Benzina (7 oct. 2024)
Délibérer en lisant : la doctrine influence-t-elle le Conseil constitutionnel ?
Samy Benzina (27 juin 2024)
Inconstitutionnalité partielle du régime juridique dérogatoire applicable aux gens du voyage
Marianne Gourcuff (23 avr. 2024)
La « bonne moralité » pour devenir magistrat, une condition qui ne manque pas de précision
Isabelle Boucobza (23 avr. 2024)
Les utilisateurs de trottinettes électriques sont-ils des cons ?
Jean-Baptiste THIERRY (19 avr. 2024)
Discussion "Pourquoi les parlementaires n'en ont rien à faire du droit parlementaire ?", suite à la présentation du livre de Pierre Januel et Vito Marinese, "La fabrique de la loi. Petit manuel à l'usage de tous", Les petits matins, 2023
Benjamin Fargeaud (12 avr. 2024)
Admission, sous réserve, de l’audition libre dans l’enquête préliminaire
Olivier Bachelet (9 avr. 2024)
Constitutionnalité, sous une réserve, du placement en chambre de sûreté en cas d’ivresse publique
Olivier Bachelet (9 avr. 2024)
Absence de droit à la nationalité française et d'atteinte à l'égalité à l'égard des « Français musulmans d'Algérie » relevant du statut civil de droit local mais bénéficiaires de la citoyenneté 
Serge Slama (9 avr. 2024)
La tauromachie peut être justifiée par une « tradition locale ininterrompue »
Olivier Bachelet (9 avr. 2024)
Les concepts juridiques – Comment le droit rencontre le monde | Jean-Marie Denquin
ds (8 avr. 2024)
La dignité humaine fondement des règles applicables à la vie et à la mort ?
Eléonore Gigon (4 avr. 2024)
L'art de l'esquive
Julien Bonnet et al. (1 avr. 2024)
Discussion suite à la présentation du livre d'Olivier Renaudie, "Les transformations de la police administrative", LexisNexis, 2023
Nadine Dantonel-Cor et al. (20 mars 2024)

next