Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
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1878
- handle: 10670/1.06c34r
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Louis Simon Martineau et al., « Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.06c34r
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Résumé
Martineau Louis Simon, Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac René Guy, Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Lapoule Jean Louis, Pétion de Villeneuve Jérome, Richier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond de, abbé Maury, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Malès Gabriel, Dupont de Bigorre Pierre Charles, Milscent Marie Joseph, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Long Pierre, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Garat (Cadet) Dominique Joseph, Camus Armand Gaston, Chastenay-Lanty Erard Louis Guy de, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 359-361.