Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
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1883
- handle: 10670/1.uvp63a
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Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al., « Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.uvp63a
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Résumé
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac René Guy, Martineau Louis Simon, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Bonal François de, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Camus Armand Gaston, Treilhard Jean-Baptiste, Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Virieu François Henri, comte de, Forest de Masmoury Jean-Pierre, Defermon des Chapelières Jacques. Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. pp. 45-47.