Usufruit Fr

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Quasi-usufruit Servitudes personnelles Usufructo Usufruct

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Droit (215) Histoire (26) Géographie (9) Economies et finances (5) Sociologie (3) Anthropologie sociale et ethnologie (3) Science politique (2) Littératures (2) Archéologie et Préhistoire (2) Psychologie (1) Philosophie (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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280 documents
L'imputation d'une libéralité en usufruit sur la vocation légale en propriété du conjoint survivant se fait pour la valeur de l'usufruit donné ou légué
Michel Grimaldi (3 mai 2024)
Trois questions liquidatives récurrentes sur la donation-partage
Alex Tani (2 févr. 2024)
Imputation des libéralités au conjoint survivant sur ses droits légaux : la leçon de pédagogie de la première chambre civile: Obs. ss. Civ. 1re, 17 janv. 2024, F-B, n° 21-20.520
Mélanie Jaoul (1 févr. 2024)
Bricolages juridiques dans la formalisation des droits fonciers coutumiers. Constatation et reformulation des droits fonciers des filles au Burundi
Caroline Knecht (2024)
"Droit réel démembré ou charge de la propriété : essai de classification"
Henri Leyrat
Maison de Poésie 3 : le jour d'après
Florent Masson (30 déc. 2023)
Construction par l'usufruitier, garantie décennale et accession différée
Florent Masson (30 déc. 2023)
A. Original sur parchemin, jadis scellé de deux sceaux pendants sur lacs, 440/405 x 248/239, Arch. dép. Haute-Marne, 8 H 30 (ex 8 H 107 Vaudenvilliers n°6).
archives départementales de la Haute-Marne et al. (2 oct. 2023)
Transcriptions Cisterciens et Ressources #104
Hubert Flammarion et al. (2 oct. 2023)
Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédant
Florent Masson (1 août 2023)
Les droits réels et la mort (2) : l'extinction de l'usufruit cédé par le décès du cédant: obs. sous Cass. Civ. 1ère, 5 janv. 2023, n° 21-13966
Florent Masson (1 août 2023)
Les résidences mobiles et démontables au prisme et au défi des enjeux de participation citoyenne et d’urbanisme rural.: Entre idéaux, pratiques et techniques participantes, mise en perspective de l’expérience de la commune de Saillans
Sabine Girard et al. (14 juin 2023)
Taxation de la cession de l’usufruit de droits sociaux aux droits d'enregistrement L'usufruit nouveau est arrivé ! Boîte de Pandore ou Eldorado ?: Note sous l’arrêt Cass. com., 30 nov. 2022, n° 20-18.884, Sté Rocher participations
Sabrina Le Normand-Caillère (25 mai 2023)
L'extinction de l'usufruit au décès du donateur
Frederique Julienne
Usufruit et droits d'enregistrement
Régis Vabres (7 avr. 2023)
Cause et moment d’extinction de l’usufruit donné à autrui
Claire-Marie Péglion-Zika
Le dévoiement des droits d'associé
Eddy Lamazerolles et al. (6 févr. 2023)
Moment de l'extinction de l'usufruit transféré à autrui, obs. sous Cass., civ. 1re, 5 janv. 2023, n°21-13966
Flora Vern (20 janv. 2023)
L'usufruitier n'a pas la qualité d'associé : conséquence fiscale...
Gauthier Le Noach (11 janv. 2023)
L'imputation en assiette des libéralités en usufruit
Bernard Vareille et al. (2023)
La cession de l'usufruit de droits sociaux n'est pas une cession de droits sociaux
Julien Delvallée (2023)
Indivision pour la nue-propriété et indemnité d’occupation, obs. sous Cass., civ. 1re, 1er juin 2023, n°21-14924
Flora Vern (2023)
Montreuil-Bellay – 570 rue Nationale
Jean Brodeur (20 nov. 2022)
Influence de la volonté individuelle sur les qualifications fiscales – Imposition des plus-values privées lors de la cession de titres sociaux grevés d’un usufruit: Note sous l’arrêt CE, 17 novembre 2021, n° 437329.
Sabrina Le Normand-Caillère (20 oct. 2022)
Les villages paysans des Carnutes et des Turons (IIIe s av. J.-C. au VIe s ap. J.-C.)
Philippe Salé (28 sept. 2022)

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