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PSFs (Professional service firms) Professional service firms

Discipline

Droit (153) Gestion et management (13) Psychologie (9) Géographie (6) Philosophie (5) Sociologie (4) Education (4) Archéologie et Préhistoire (4) Sciences de l'information et de la communication (3) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (3) Economies et finances (3) Science politique (2) Littératures (2) Linguistique (1) Histoire (1) Architecture, aménagement de l'espace (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Articles (177) Autres (20) Textes imprimés (11) Colloques et conférences (9) Mémoires, Thèses et HDR (8) Livres et chapitres d'ouvrages (6) Billets de blog (6) Séminaires (3) Photos et images (3) Recensions (1) Prépublication (1) Cartes et plans (1)

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227 documents
Retrait d’un associé de SCP : les dividendes appartiennent à ceux qui sont associés au jour de la décision de distribution (Cass. Com., 18 oct. 2023, n° 21-24.010)
Nadège Jullian (1 mars 2024)
Bringing Care and Maintenance Under the Same Skin: Deep Brain Stimulation and Temporalities of Care
Marilena Pateraki (27 oct. 2023)
Navigating multiple accountabilities through managers’ boundary work in professional service firms
Ricardo Azambuja et al. (22 août 2023)
Professional service firms and the manufacturing of the corporate nobility
Felix Bühlmann (5 juin 2023)
Un apport doctrinal méconnu de l’AGS, ou comment s›asseoir sur le droit de la responsabilité : Cour d’appel de Grenoble (ch. soc., section B), 15 juin 2023 UNEDIC Délégation AGS CGEA d’Annecy c/ M. X. et SELARL BERTHELOT ès qualités de mandataire liquidateur de M. Z. (n° RG 21/00198)
Laurence Malegat (2023)
Men’s Experiences of Paternity Leaves in Accounting Firms
Claire Garnier et al. (2023)
Triage des patients et consultations à distance dans les structures de soins primaires pendant la pandémie de Covid-19 en France (étude PRICOV-19)
Laura Viegas et al. (2023)
Symptômes comportementaux et psychologiques associés aux stades débutants des démences
Armin von Gunten (2023)
L’écriture collaborative de fiction horrifique sur des sites wiki
Yasmine Duval (18 oct. 2022)
'Feeling in Control' : Optimal Busyness and the Temporality of Organizational Controls
Ioana Lupu et al. (1 juil. 2022)
'Feeling in Control' : Optimal Busyness and the Temporality of Organizational Controls
Ioana Lupu et al. (1 juil. 2022)
Déclaration et vérification des créances. Pouvoir d'un salarié de déclarer une créance de son employeur. Ratification implicite du créancier
Arlette Martin-Serf (31 mars 2022)
[3.] Engage sa responsabilité civile et doit être condamné, au titre de l'action individuelle, à réparer le préjudice personnel subi par l'associé le dirigeant social dont l'incurie dans l'exécution des obligations fiscales de la société a entraîné, pour l'associé demandeur, un redressement fiscal et la condamnation à des intérêts et pénalités de retard
Jean-Christophe Pagnucco (31 mars 2022)
[10.] Conserve un intérêt à agir en annulation des assemblées générales l'associé retrayant d'une SCP n'ayant pas encore obtenu le remboursement intégral de la valeur de ses droits sociaux, non en sa qualité d'associé, qu'il a perdue, mais en celle de propriétaire de ses droits sociaux et de créancier de la société, ainsi que pour la sauvegarde des droits patrimoniaux qu'il a conservés, tenant aussi bien au capital apporté et à la valeur de ses parts qu'à la rémunération de son apport
Jean-Christophe Pagnucco (31 mars 2022)
[1.] Doit être considéré comme nul, en raison du défaut de personnalité juridique d'une société en cours d'immatriculation, l'acte ayant mentionné cette dernière, et non l'associé fondateur et futur gérant agissant en son nom, comme partie cocontractante
Jean-Christophe Pagnucco (31 mars 2022)
Contextes de négociation, processus de recomposition
Mathilde Lancelot (29 mars 2022)
Contextes de négociation, processus de recomposition. Vécus chroniques et éducation thérapeutique dans le cadre de la maladie de Parkinson
Mathilde Lancelot (28 mars 2022)
Voter sans que son vote compte pour le calcul de la majorité, c'est être privé de son droit de vote !
Dorothée Gallois-Cochet (2022)
Combe Buissone et La Vière, découverte de deux dolmens dans le nord-ouest du Var
Antonin Tomasso et al. (2022)
Intersex Stigma and Discrimination: Effects on Patient-Centred Care and Medical Communication
Marilou Charron et al. (2022)
Nécessité de tenir compte des besoins en tierce personne évalués dans une transaction
(13 déc. 2021)
Extension de l’indemnisation des préjudices moraux des enfants à naître
(13 déc. 2021)
Tiers payeurs et déduction de prestations
(1 sept. 2021)
Absence d’imputation de la rente accident du travail sur les pertes de gains professionnels actuels
(1 sept. 2021)
Dol de la société et faute séparable du dirigeant: note sous Cass. com., 4 nov. 2020, no 18-19747, ECLI:FR:CCASS:2020:CO00620, Époux S., Sté X et a. c/ Mme L., SCP Y et a., F-D (rejet pourvoi c/ CA Amiens, 8 févr. 2018), Mme Mouillard, prés. ; SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Foussard et Froger, SCP Thouin-Palat et Boucard, av.
Claire-Anne Michel (30 mars 2021)

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