F. Brenet

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Documents écrit par F. Brenet (1) | parle de F. Brenet (15)

An immersive virtual reality system for ecological assessment of peripersonal and extrapersonal unilateral spatial neglect.
D. Perez-Marcos et al. (18 mars 2023)

Société Comptoir Négoce au pays de Béziers II Précisions sur le pouvoir de résiliation unilatérale pour irrégularité d’un contrat administratif
Valentin Lamy (17 nov. 2022)
Conclusions du rapporteur public
Romain Reymond-Kellal (14 nov. 2022)
Faculté d’un organisme public de revenir sur un engagement suite à un démarchage
(2 mai 2022)
Conclusions du rapporteur public
Isabelle Bourion (18 déc. 2017)
La possibilité d’opter pour le régime réel d’imposition des bénéfices industriels et commerciaux dans le délai de réclamation en situation de revenus requalifiés
Sonia Boufeldja (18 déc. 2017)
Option pour un avantage fiscal : cas de l’option pour des revenus BIC provenant de la location de meublés
(18 déc. 2017)
L’absence de complexité suffisante d’un projet de piscine rend impossible le recours au contrat de partenariat pour la personne publique
(22 janv. 2014)
La construction d’une piscine municipale ne présente pas un degré de complexité propre à justifier le recours au contrat de partenariat
Pierre Levallois (22 janv. 2014)
Conclusions du rapporteur public
Marc Dursapt (22 janv. 2014)
Conclusions du rapporteur public
Camille Vinet (3 mai 2013)
Le recours Tropic en 2013 : ni tout à fait le même, ni tout à fait un autre
Christophe Testard (3 mai 2013)
Application du principe d’impartialité aux personnes et autorités extérieures conseillant le pouvoir adjudicateur dans la passation d’un marché
(3 mai 2013)
Information des candidats évincés, communication des motifs de rejet et protection du secret des affaires : l’asymétrie du régime de transparence en matière contractuelle
Christophe Roux (17 oct. 2012)
Appréciation d’offres en concurrence et pouvoir d’instruction du juge
(17 oct. 2012)
Septièmes Journées de Psychologie Différentielle, in Bulletin de Psychologie. XLII, nov. 1988, n° 38
Yann Forner (1989)