Officiers ministériels Fr

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Officiers publics et ministériels Études (offices ministériels) Charges (offices ministériels) Offices ministériels

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Histoire (27) Droit (21) Sociologie (2) Sciences de l'information et de la communication (2) Economies et finances (2) Science politique (1) Gestion et management (1) Géographie (1) Education (1)

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48 documents
Justice et homme de loi des deux côtés de la Manche. Justice et Avocat dans la tradition française
Bernard Vatier (2023)
Notaires et registres de notaires en Provence et à Arles, xiiie-xve siècles
Louis Stouff (9 déc. 2020)
Agenda et Annuaire de 1920
Alix Chagué (6 mai 2020)
Premier dépoussiérage : présentation des sources
Alix Chagué (18 avr. 2020)
Comment les notaires s’adaptent-ils à notre époque ?
Corine Delmas (6 avr. 2020)
Comment les notaires s’adaptent-ils à notre époque ?
Corinne Delmas
Comment les notaires s’adaptent-ils à notre époque ?
Corinne Delmas
Comment les notaires s’adaptent-ils à notre époque ?
Corinne Delmas
Notaires et registres de notaires en Provence et à Arles XIIIe-XVe siècles
Louis Stouff (7 juil. 2017)
Liens entre carrière administrative et politisation : effets de signal dans les carrières des hauts fonctionnaires en Allemagne
Sylvia Veit et al. (2016)
L'organisation de la profession d'avocat en Tunisie : du modèle français et de son adaptation aux contextes colonial et post-colonial
Eric Gobe (2015)
Une cause indéfendable ? : La mobilisation des avoués contre la suppression de leur monopole devant les cours d'appel
Nicolas Rafin (2014)
Histoire de la Bourse
Vincent Gayon (23 janv. 2012)
Histoire de la Bourse
Paul Lagneau-Ymonet et al. (2012)
Les officiers ministériels face à l'Etat et à l'Europe. Commissaires-priseurs, huissiers de justice et notaires.
Alexandre Mathieu-Fritz et al. (2009)
Quelques figures oubliées du monde judiciaire savoyard, dans la Résistance et à la Libération
Michel Bussière (2008)
Introduction historique et institutionnelle aux tabellionages et notariats de Gournay-en-Bray (1537-1939),et aux minutiers annexés (1566-1763). Présentation juridique des archives complémentaires (1566-an V).Inventaire numérique du fonds 2E 59 en dépôt aux Archives départementales de Seine-Maritime
Eric Tuncq (2007)
Ferragus, une « sociologie-fiction » de la confiance
Paul Lagneau-Ymonet (2007)
Les notaires royaux de Montluçon à l'époque moderne : l'institution, les offices, la pratique et les hommes
Samuel Gibiat (2004)
Le notariat en Genevois, Faucigny et Beaufort au milieu du XVIe siècle
Laurent Perrillat (4 oct. 2003)
Ventes aux enchères publiques et commissaires-priseurs : géographie d'un marché et d'une profession
Jean-Paul Rocquet (1994)
Demande de renvoyer le rapport sur la liquidation des offices ministériels prévu dans la même séance après son impression, lors de la séance du 12 mars 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles (1886)
Article additionnel au décret présenté par M. Berthereau relatif à la liquidation des offices, pratiques et indemnités accordées aux officiers ministériels, lors de la séance du 27 mars 1791
Thomas Berthereau (1886)
Décret, proposé par M. Jouye-des-Roches au nom du comité de judicature, relatif aux intérêts à accorder aux officiers ministériels supprimés, lors de la séance du 29 mars 1791
Pierre Louis François Joüye Desroches (1886)
Décret du comité de judicature sur le remboursement des officiers ministériels, lors de la séance du 10 avril 1791
Pierre Jacques Vieillard (1886)

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