Le 1er octobre 1932, la gendarmerie de Metz arrête Lucien Gigleux à Graincourt (Meurthe-et-Moselle) au moment où il venait de cambrioler une maison. Il avoue avoir étouffé, après l'avoir volé, Christophe Rousselot, un homme de 79 ans, le 28 septembre 1931 à Graincourt. Il avoue avoir tué aussi Jean-...

Compte rendu par M. de Montcalm-Gozon et M. de La Salle de Roquefort à leurs commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791

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Jean-Paul Joseph François marquis de Montcalm-Gozon et al. (1888)

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Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de, La Salle de Roquefort Julien Joseph, marquis de. Compte rendu par M. de Montcalm-Gozon et M. de La Salle de Roquefort à leurs commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791. In: Tome XXXII - 30 septembre 1791. pp. 483-492.

Demande de congés pour M. de Montcalm-Gozon, lors de la séance du 13 janvier 1791

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Jean-Paul Joseph François marquis de Montcalm-Gozon (1885)

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Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de. Demande de congés pour M. de Montcalm-Gozon, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. p. 202.

Discussion sur les nouvelles graves de Saint-Domingue, lors de la séance du 18 septembre 1790

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Jean-Paul Joseph François marquis de Montcalm-Gozon et al. (1884)

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Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Discussion sur les nouvelles graves de Saint-Domingue, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. p. 48.

Demande de congés pour MM. Montcalm-Gozon, Duval d'Eprémesnil, Laboreys, lors de la séance du 20 octobre 1790

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Jean-Paul Joseph François marquis de Montcalm-Gozon et al. (1884)

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Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Laboreys de Chateau-Favier Pierre Augustin. Demande de congés pour MM. Montcalm-Gozon, Duval d'Eprémesnil, Laboreys, lors de la séance du 20 octobre 1790. In: Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. p. 727.

Lecture du procès-verbal de la séance du 31 juillet 1790 au matin

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Sigisbert Etienne Coster et al. (1884)

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Coster Sigisbert Etienne, Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de. Lecture du procès-verbal de la séance du 31 juillet 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dup...

Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

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Jacques Guillaume Thouret et al. (1884)

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Thouret Jacques Guillaume, Brostaret Jean-Baptiste, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Buzot François-Nicolas, Chabroud Charles, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Démeunier Jean Nicolas, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marqu...

Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 21 septembre 1790

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Jean Xavier Bureaux de Pusy et al. (1884)

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Bureaux de Pusy Jean Xavier, Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de. Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 21 septembre 1790. In: Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. pp. 112-120.

Suite de la discussion du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 16 octobre 1790

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Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al. (1884)

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Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Brillat-Savarin Jean Anthelme, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Ramel de Nogaret Dominique Vincent, Andrieu César Pierre, Lamerville...

Lecture de diverses lettres et renvoi des deux dernières au comité de la marine, lors de la séance du 13 septembre 1790

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Jean-Paul Joseph François marquis de Montcalm-Gozon et al. (1884)

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Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Lecture de diverses lettres et renvoi des deux dernières au comité de la marine, lors de la séance du 13 septembre 1790. In: Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790....

Discussion du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790

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Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1884)

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Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Le Chapelier Isaac René Guy, Ambly Claude Jean, marquis d', Lanjuinais Jean Denis, Bonnay Charles François, marquis de, Palasne de Champeaux Julien François, Martineau Louis Simon, Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, André Antoine Balthazar d', M...

Discussion du 4e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790

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Armand Gaston Camus et al. (1884)

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Camus Armand Gaston, Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Gouttes Jean-Louis. Discussion du 4e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799...

Discussion sur le projet de décret relatif aux troubles de Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790

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Jean-Paul Joseph François marquis de Montcalm-Gozon et al. (1884)

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Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Barnave Antoine, Reynaud de Villeverd Jean-François, comte de, Duquesnoy Adrien Cyprien, Curt Louis de. Discussion sur le projet de décret relatif aux troubles de Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790. I...

Discussion du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 13 octobre 1790

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Pierre Louis Roederer et al. (1884)

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Roederer Pierre Louis, Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de. Discussion du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 13 octobre 1790. In: Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. pp. 590-591.

Lecture et discussion du 6e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790

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Armand Gaston Camus et al. (1884)

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Camus Armand Gaston, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de. Lecture et discussion du 6e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1...